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– Bruits de voisinage … Respectons nos voisins !

Respectons la tranquillité de nos voisins !

Tondeuses à gazon :

Chaque année, elles sont de retour avec les beaux jours !

Merci d’éviter de les faire ronronner, ces chères tondeuses à gazon à moteur thermique, en semaine avant 8h30 et après 19h30 (en les laissant souffler de 12h00 à 14h00), le samedi avant 9h00 et après 19h00 (avec une bonne sieste de 12h00 à 14h30), ainsi que le dimanche et les jours fériés avant 10h00 et après 12h00.

En résumé, vous pouvez tondre dans votre propriété et ses abords :

  • La semaine : de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30 ;
  • le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 14h30 à 19h00 ;
  • le dimanche et les jours fériés : de 10h00 à 12h00.

Les mêmes restrictions horaires sont applicables aux utilisations de tous les outils bruyants (Tronçonneuses, bétonnières, perceuses, etc), suivant l’arrêté préfectoral du 10 décembre 2008.

Concernant les activités professionnelles pouvant occasionner une gène pour le voisinage en raison de leur intensité sonore notamment,  elles doivent êtres interrompues entre 20h00 et 7h00 le matin, et toute la journée les dimanches et jours fériés, suivant l’article 5 de l’arrêté ci-dessus.

Concernant les aboiements de chiens et les bruits émis par des animaux :

« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité. »

  • L’article Article R1337-7 du même Code, précise également :

« Est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait d’être à l’origine d’un bruit particulier, autre que ceux relevant de l’article R. 1337-6, de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme dans les conditions prévues à l’article R. 1334-31. »

Il est toutefois évident qu’il ne devrait pas être nécessaire d’arriver à cette extrémité, et que le respect de la tranquillité publique devrait amener les propriétaires d’animaux à prendre toutes les mesures nécessaires afin d’éviter toute gêne pour le voisinage.

Pour en savoir plus : aller sur Service-Public.fr

 

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